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A2023.00074 Délégation de signature au Responsable Ingénierie territoire Gier
A2023.00075 Délégation de signature à la Directrice Générale Adjointe du Pôle Services à la Population
A2023.00076 Délégation de signature à la Directrice Accessibilité-Handicap, ville inclusive et lutte contre les discriminations
Arrêtés mai 2023
2023.00077 Régie recettes MAMC - Nomination mandataire
2023.00078 Désignation du représentant de Monsieur le Président en CDAC du 05 mai 2023
2023.00079 Désignation représentants du personnel CCP
2023.00080 Mise à jour PLU St Etienne - Périmètre étude Terrenoire
2023.00082 Ouverture et organisation enquête publique portant sur déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne
2023.00081 La Grand Croix - Aménagement des berges du Gier - Préemption SCI la Rive - Consignation d'une partie du prix de vente
Arrêtés avril 2023