Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet de l'association « Les demoiz’elles à bicyclette » Bureau Métropolitain AR_0003E8F3.PDF
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et le club Saint-Chamond Basket Vallée du Gier dans le cadre de l'organisation de la Leaders Cup au sein de l'Arena Saint-Etienne Métropole du 17 au 19 février 2023 Bureau Métropolitain AR_0003E8FA.PDF
Fonds Eau Saint-Etienne Métropole - SAUR – Attribution de subventions Bureau Métropolitain AR_0003E904.PDF
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_0003E8E4.PDF
Actions en faveur de l'installation et du test d'activités agricoles pour 2023 - Soutien à l'ADDEAR de la Loire Bureau Métropolitain AR_0003E8CF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy Bureau Métropolitain AR_0003E8DD.PDF
Convention-cadre du Contrat négocié entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°3 Bureau Métropolitain AR_0003E8BB.PDF
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet de l'association Coal Cup Bureau Métropolitain AR_0003E8F1.PDF
Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Action CYBER BASE MOBILE Bureau Métropolitain AR_0003E8DB.PDF
Convention opérationnelle ISOCHROME 42B056 entre la commune de Sorbiers, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole : Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0003E8C0.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003E8E2.PDF
Actions en faveur de la transmission-reprise des exploitations agricoles - Convention de coopération avec la Chambre d'Agriculture Bureau Métropolitain AR_0003E8D6.PDF
Aide exceptionnelle à l’immobilier – Société études Meca Concept (Roche la Molière) Bureau Métropolitain AR_0003E8EC.PDF
Projet partenarial d'aménagement Gier - Ondaine - Saint-Etienne Sud - Mission assistance à maîtrise d'ouvrage SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003E8BE.PDF
Appel à cotisation 2023 de l'association "Territoires d'Evènements Sportifs" - Contribution de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003E8F8.PDF